MENTIONS LÉGALES

1 – Éditeur du site

Le présent site www.passions-traiteur.fr est édité par :

SASU Passions Traiteur
Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU) au Capital de 10 000€

Siège social : 46, rue de la Vieille église à 83700 Saint Raphaël

Correspondance :

Passions Traiteur – BP 50201

83701 Saint Raphaël

 

Siren : 849964317

Siret : 849 964 317 00069

Numéro de TVA : FR31849964317

Code APE : 47.29Z

 

Directeur de la publication : Claude Obédia

Email : contact@passions-traiteur.fr

Contact : 04 98 13 65 36

 

2 – Hébergement du site

Nom de l’hébergeur : IONOS France
7, place de la Gare                                                                                     
BP 70109                                                                                            
57200 Sarreguemines Cedex

 

3 – Conception du site internet

Passions Traiteur

Webmaster : Claude Obédia

Contact : passionstraiteur83@gmail.com

 

4 – Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, design, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site sans autorisation préalable écrite de Passions Traiteur et ses Partenaires est strictement interdite.

 

5 – Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiées à tout moment.

La société Passions Traiteur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

La responsabilité de Passions Traiteur ne saurait être engagée en cas :

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• de dommages résultant de l’utilisation du site.

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6 – Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site, Passions Traiteur peut être amenée à collecter certaines données personnelles via les formulaires de contact ou de demande de renseignements.

Les données susceptibles d’être collectées sont notamment :

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• nom de l’entreprise

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Ces données sont utilisées uniquement dans le but de :

• répondre aux demandes des utilisateurs

• assurer la gestion de la relation commerciale.

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• droit de rectification

• droit de suppression

• droit d’opposition au traitement des données

• droit à la limitation du traitement

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Passions Traiteur
Email : contact@passions-traiteur.fr

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8 – Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

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